Blog des Bédouins.

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Réglement Intérieur de la section

REGLEMENT INTERIEUR SECTION CAMPING-CARS ANNEE 2011 

- La section Camping-Cars est fondée par des bénévoles.           

- Son activité est présentée au C.I.E.

- La section est rattachée au Service Culture / Sorties et Séjours organisés du Comité

  Inter-entreprises RENAULT ..

- L'assurance du C.I.E couvre la responsabilité civile générale de la section lors de ses activités déclarées par le bureau de la section.

- Le C.I.E élabore le fichier de l'inscription des équipages adhérents.

 

Adresse de la section :

 

C.I.E RENAULT CLEON

Service Culture / Sorties et Séjours organisés

Section Camping-Cars

BP 114      76410   CLEON

 

            Article 1 : LES BUTS DE LA SECTION.

 

-  Regrouper des personnes qui pratiquent ou souhaitent pratiquer les loisirs en camping-car & véhicule  aménagé.

-  Défendre les intérêts moraux ou matériels de cette pratique de plein air.

-  Favoriser les contacts entre camping-caristes et sympathisants.

-  Parrainer, assister et conseiller les futurs équipages camping-caristes.

-  Promouvoir l'image de marque des utilisateurs de camping-cars par la correction, la courtoisie, la tolérance de ses membres, par opposition à certains types de tourisme conquérants et dévastateurs.

-  Négocier auprès des partenaires professionnels ( concessionnaires, assurances, maisons de crédit, garagistes, accessoiristes, etc. ) de la

   région des conditions privilégiées.

- Proposer un calendrier de sorties à thème avec des responsables volontaires encadrant les groupes.

 

            Article 2 : COMPOSITION DE LA SECTION.

 

- Les membres à jour de leur cotisation.

 

            Article 3 : ADMISSION – ADHESION.

 

- Pour adhérer à la section, il faut s'inscrire au bureau d'accueil du C.I.E et payer une cotisation annuelle ( du 1er janvier au 31 décembre de l'année ).

- Le montant de l'adhésion à la section est fixé chaque année et est gratuit pour  les moins de 16 ans.

- Une carte personnalisée est envoyée à chaque équipage après son adhésion à la section.

- Elle est à présenter auprès des partenaires extérieurs afin d'obtenir des avantages.

- L'ensemble du personnel inscrit aux effectifs RENAULT Cléon , ainsi que l'ensemble des pré-retraités & retraités RENAULT Cléon peuvent adhérer à la section et leur conjoint(e)

- Les équipages extérieurs ne sont pas admis dans la section.

 

Exceptionnellement :

 

- Un adhérent a le droit d'inviter un équipage non adhérent pour participer à une sortie de la section.

- L'équipage invité sera sous la responsabilité de l'adhérent qui l'a inscrit.

- Un équipage invité paiera la sortie sans la réduction accordée à l'adhérent.

- Les adhérents de la section et leurs invités s'engagent à respecter la nature et son environnement et à les protéger, à respecter également au cours de leurs voyages les différents modes de vie qu'ils seront appelés à rencontrer. Ils feront la démonstration de leur correction, de leur courtoisie et de leur tolérance.

 

            Article 4 : RADIATION.

 

            La qualité d'adhérent se perd par :

-  Le non paiement de la cotisation,

-  La démission,

-  La radiation prononcée par le bureau pour non respect du règlement intérieur,

  l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

 

 

            Article 5 : RESSOURCES.

 

-  Le C.I.E collecte les cotisations des adhérents à leur inscription.

 Le montant total des inscriptions est reversé entièrement à la section et s'ajoute à la subvention du C.I.E.

-  Les ressources de la section comprennent :

            - Les cotisations des adhérents,

            - Les subventions du C.I.E,

            - Les dons de nos partenaires.  

 

            Article 6 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.

 

-  L'assemblée Générale ordinaire comprend tous les adhérents à la section ainsi que les invités et les futurs adhérents.

-  L'Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année à une date fixée par le bureau :

- Quinze jours au moins avant la date fixée, les adhérents à la section sont convoqués,

- Les autres sont informés par le bulletin du C.I.E L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

- Le Président assisté des Membres du bureau, préside l'Assemblée et expose la situation morale de la section.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.

- Le quorum de l'Assemblée est obligatoire pour le vote.

Les résolutions de l'Assemblée Générale ordinaire sont prises à la majorité simple des adhérents.

Les votes ont lieu à main levée, sauf si au moins le quart des adhérents demande le vote à bulletin secret ou si le Président de la réunion décide d'adopter ce procédé.

- Chaque adhérent présent peut détenir au Maximum 3 pouvoirs confiés par des adhérents absents.

 

 

           Article 7 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE.

 

- Si besoin est, ou sur demande du quart des adhérents inscrits plus un, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire.

 

- Les résolutions de l'assemblée Générale extraordinaire sont prises à la majorité des 2/3 des présents.

 

            Article 8 : DISSOLUTION.

 

- Une dissolution peut être prononcée par le vote des 2/3 au moins des adhérents présents à l'assemblée Générale.

 

            Article 9 : LE BUREAU.

                                                                                                                                

- La section est dirigée par un conseil de membres , élus pour un an à l'Assemblée Générale de la section,

- Les membres  sont rééligibles,

- Le bureau élit par vote parmi les membres de la section au minimum :

                        - un président,

                        - un vice-président,

                        - un secrétaire et un secrétaire adjoint,

                        - un trésorier & un trésorier adjoint.

 

- En cas d'absence prolongée d'un de ces membres, le bureau pourvoit  provisoirement à son remplacement.

- Le bureau de la section informe le C.I.E des actions qu'il mène.

- La commission Loisirs & Tourisme du C.I.E valide le bureau.

 

 

            Article 10 : REUNIONS DE BUREAU.

 

-  Le bureau se réunit une fois par mois, sur convocation du Président ou sur la demande du quart des membres de la section.

-  Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

-  Le bureau est habilité à donner délégation à tout membre de la section pour le re-présenter et agir en son nom, dans le cadre d'une mission définie.

-  Deux personnes d'une même famille, inscrites à la section peuvent occuper, chacune un poste au bureau.

-  Elles disposent chacune d'un droit de vote au bureau.

- Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

           

      Article 11 : SORTIES.

 

- Le budget et le programme de chaque sortie sont établis en accord avec le bureau

  qui est représenté par l'organisateur de la sortie.

- La section alloue un budget par personne à chaque sortie.

- Il sera fixé par le bureau en fonction de la sortie et par personne inscrite adhérente.

- Les personnes qui auront payé leur sortie et qui ne pourront s'y rendre seront remboursées si le motif est grave et justifié sinon, la somme restera créditée aux autres sorties de la section.

-  Chaque équipage a souscrit un contrat d'assurance individuel pour son véhicule, et

  un contrat d'assurance responsabilité civile.

- Les enfants restent sous la surveillance de leurs parents et ceux-ci dégagent la responsabilité de la section.

-Les organisateurs de la sortie sont les seuls interlocuteurs au prés des organismes qui nous reçoivent

 

 



21/03/2007
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